<\/p>\n
\u00ab CMC \u00bb, tel qu\u2019utilis\u00e9 dans les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales, d\u00e9signe Les Constructions de Mausol\u00e9es Carrier Inc. ou <\/span>Carrier Mausoleums Construction U.S.A., Inc<\/span>. Les dispositions suivantes s\u2019appliquent \u00e0 toutes les ventes de produits finis en bronze et autres produits \u00e0 l\u2019acheteur par CMC (\u00ab vendeur \u00bb).<\/span><\/p>\n Tarification<\/strong> Montant minimal de la commande<\/strong> Remises sur volume<\/strong> – Remise de <\/span>10 % <\/span><\/strong>de r\u00e9duction sur l\u2019ensemble de polices standards (compos\u00e9 de 300 lettres et chiffres) ; Autres produits en bronze (embl\u00e8mes et vases);<\/span><\/p>\n – Remise de <\/span>10% <\/span><\/strong>pour toute commande de 50<\/strong> unit\u00e9s ou plus du m\u00eame article.<\/span><\/p>\n Modalit\u00e9s de paiement<\/strong> Taxes<\/strong> D\u00e9lais de livraison<\/strong> Force majeure<\/strong> Exp\u00e9dition et fret<\/strong> Perte, dommage ou manquement<\/strong> Retour de produit<\/strong> Une copie de la facture originale doit accompagner le retour. Une commande sp\u00e9ciale (produit sur mesure et statuaire) ne peut \u00eatre retourn\u00e9e, sauf si elle est d\u00e9fectueuse.<\/u><\/strong> Le produit doit \u00eatre retourn\u00e9 dans son emballage et son \u00e9tat d\u2019origine pour \u00e9viter tous frais suppl\u00e9mentaires.<\/span><\/p>\n Produit d\u00e9fectueux<\/strong> Annulation<\/strong> Limitation de la responsabilit\u00e9<\/strong> \u00ab CMC \u00bb, tel qu\u2019utilis\u00e9 dans les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales, d\u00e9signe Les Constructions de Mausol\u00e9es Carrier Inc. ou Carrier Mausoleums Construction U.S.A., Inc. Les dispositions suivantes s\u2019appliquent \u00e0 toutes les ventes de produits finis en bronze et autres produits \u00e0 l\u2019acheteur par CMC (\u00ab vendeur \u00bb). Tarification Les prix indiqu\u00e9s sont valables pour une […]<\/p>\n","protected":false},"author":52,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_acf_changed":false,"om_disable_all_campaigns":false,"footnotes":""},"class_list":["post-3410","page","type-page","status-publish","hentry"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/shop.cmc-carrier.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/3410","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/shop.cmc-carrier.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/shop.cmc-carrier.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/shop.cmc-carrier.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/52"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/shop.cmc-carrier.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=3410"}],"version-history":[{"count":2,"href":"https:\/\/shop.cmc-carrier.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/3410\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":3414,"href":"https:\/\/shop.cmc-carrier.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/3410\/revisions\/3414"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/shop.cmc-carrier.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=3410"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}
\n<\/span>Les prix indiqu\u00e9s sont valables pour une p\u00e9riode de soixante (60)<\/strong> jours \u00e0 compter de la date d\u2019origine de la proposition finale. Les prix sont bas\u00e9s sur les conditions existantes sur le march\u00e9, les mat\u00e9riaux et les co\u00fbts de main-d\u2019\u0153uvre. CMC se r\u00e9serve le droit d\u2019ajuster les prix sans pr\u00e9avis si les conditions du march\u00e9 changent.<\/span><\/p>\n
\n<\/span>Commandes minimales de <\/span>500 $<\/span><\/strong>. Un suppl\u00e9ment de <\/span>25 % <\/span><\/strong>sera applicable \u00e0 toute commande inf\u00e9rieure \u00e0 <\/span>500 $<\/span><\/strong>.
\n<\/span>Pour le lettrage:<\/u>\u00a0 <\/span>Commande minimale de <\/span>25 <\/span><\/strong>caract\u00e8res d\u2019une m\u00eame lettre. Une majoration de <\/span>25 % <\/span><\/strong>sera applicable \u00e0 toute commande de lettrage de moins de <\/span>25 <\/span><\/strong>caract\u00e8res d\u2019une m\u00eame lettre.<\/span><\/p>\n
\n<\/span>Les remises s\u2019appliquent uniquement \u00e0 la liste de prix publi\u00e9e. Veuillez contacter votre Repr\u00e9sentant \u00e0 la client\u00e8le de CMC pour plus de d\u00e9tails.<\/span><\/p>\n
\n<\/span>Si CMC accorde un cr\u00e9dit, les modalit\u00e9s de paiement seront nettes trente (30)<\/strong> jours apr\u00e8s la date de facturation de CMC. Demandez les formulaires d\u2019approbation de cr\u00e9dit \u00e0 votre Repr\u00e9sentant \u00e0 la client\u00e8le de CMC. Si les produits sont livr\u00e9s en plusieurs versements, l\u2019acheteur doit payer chaque versement conform\u00e9ment aux modalit\u00e9s de paiement \u00e9nonc\u00e9es. Si le cr\u00e9dit n\u2019est pas accord\u00e9, le paiement est d\u00fb en totalit\u00e9 au moment de la commande. L\u2019acheteur accepte que toutes les sommes en souffrance portent int\u00e9r\u00eat au taux de deux pour cent (2 %)<\/strong> par mois. Si CMC entame une action en justice pour recouvrer une somme due, l\u2019acheteur accepte de payer tous les frais de recouvrement, y compris les honoraires d\u2019avocats de CMC. CMC peut, \u00e0 tout moment, modifier ou suspendre le cr\u00e9dit, refuser d\u2019exp\u00e9dier des produits et\/ou annuler les commandes non remplies ou partiellement remplies si, \u00e0 son avis, la situation financi\u00e8re du client ou l\u2019\u00e9tat de son compte justifie une
\ntelle action.<\/span><\/p>\n
\n<\/span>Les prix ne comprennent pas les taxes applicables. L\u2019acheteur est seul responsable du paiement de toutes les taxes applicables. CMC ajoutera les taxes de vente au prix de vente lorsque la loi applicable l\u2019exige, et l\u2019acheteur paiera ces taxes \u00e0 moins que l\u2019acheteur ne fournisse \u00e0 CMC un certificat d\u2019exemption de la taxe de vente d\u00fbment sign\u00e9. Veuillez soumettre le certificat d\u2019exemption avant de passer votre premi\u00e8re commande afin que CMC puisse facturer avec l\u2019exemption.<\/span>\u00a0<\/span><\/p>\n
\n<\/span>Les d\u00e9lais de livraison de CMC sont bas\u00e9s sur les sp\u00e9cifications, les quantit\u00e9s et la
\ndisponibilit\u00e9 des produits. CMC exp\u00e9die la plupart des commandes en stock dans les cinq (5)<\/strong> jours ouvrables suivant la r\u00e9ception de la commande. Une confirmation de commande sera envoy\u00e9e par courriel. Si un produit est en rupture de stock, vous serez inform\u00e9s de la date d\u2019exp\u00e9dition pr\u00e9vue.<\/span><\/p>\n
\n<\/span>Tous les d\u00e9lais de livraison sont estim\u00e9s et peuvent \u00eatre retard\u00e9s par tout \u00e9v\u00e9nement de force majeure.<\/span><\/p>\n
\n<\/span>Les dates d\u2019exp\u00e9dition sont approximatives et la livraison des commandes ne peut \u00eatre garantie pour une date ou une heure pr\u00e9cise.
\nToutes les commandes sont FAB CMC Canada \u2013 Montr\u00e9al (sauf indication contraire) ; les frais de transport applicables seront factur\u00e9s. Pour obtenir une estimation des frais de transport, veuillez communiquer avec votre Repr\u00e9sentant \u00e0 la client\u00e8le de CMC.<\/span><\/p>\n
\n<\/span>CMC apporte le plus grand soin \u00e0 l\u2019emballage et \u00e0 l\u2019exp\u00e9dition des produits de mani\u00e8re \u00e0 \u00e9viter tout dommage ou toute destruction pendant le transport. Tout dommage visible ou colis perdu constat\u00e9 au moment de la livraison doit \u00eatre communiqu\u00e9 \u00e0 CMC imm\u00e9diatement. Aucune r\u00e9clamation ne sera
\naccept\u00e9e si elle est faite plus de quatorze (14)<\/strong> jours apr\u00e8s la r\u00e9ception de la livraison.<\/span><\/p>\n
\n<\/span>CMC se r\u00e9serve le droit d\u2019examiner et de d\u00e9terminer si et quand un produit peut \u00eatre retourn\u00e9. Des frais de manutention et de r\u00e9approvisionnement de <\/span>15 % <\/span><\/strong>s\u2019appliqueront \u00e0 tout mat\u00e9riel retourn\u00e9 non autoris\u00e9.
\nL\u2019autorisation de retourner du mat\u00e9riel datant de plus de quatre-vingt-dix (90)<\/strong> jours doit \u00eatre examin\u00e9e au cas par cas. Les conditions de retour de tout mat\u00e9riel autoris\u00e9 seront \u00e9mises au moment de l\u2019approbation.<\/span>\u00a0<\/span><\/p>\n
\n<\/span>CMC se r\u00e9serve le droit de remplacer, de r\u00e9parer ou d\u2019autoriser le retour de tout mat\u00e9riel qui ne r\u00e9pond pas aux normes et aux pratiques de fabrication de CMC. Le client doit aviser CMC par \u00e9crit de tout d\u00e9faut dans les quatorze (14)<\/strong> jours suivant l\u2019exp\u00e9dition par CMC. CMC ne fournira pas de cr\u00e9dit ou d\u2019\u00e9change pour tout mat\u00e9riel avant d\u2019avoir inspect\u00e9 le produit et de l\u2019avoir jug\u00e9 d\u00e9fectueux. CMC ne sera responsable que de la valeur du produit d\u00e9fectueux et de tous les frais de transport pour remplacer ce produit. La responsabilit\u00e9 de CMC ne comprendra, en
\naucun cas, les dommages indirects.<\/span><\/p>\n
\n<\/span>Toute annulation de commande de produits non encore exp\u00e9di\u00e9s doit \u00eatre approuv\u00e9e par CMC. Les commandes annul\u00e9es peuvent faire l\u2019objet de frais de remise en inventaire et\/ou d\u2019autres frais.<\/span><\/p>\n
\n<\/span>En aucun cas, CMC ne pourra \u00eatre tenu responsable de tout dommage indirect, sp\u00e9cial, accessoire, cons\u00e9cutif, exemplaire ou punitif, m\u00eame s\u2019il a \u00e9t\u00e9 inform\u00e9 de la possibilit\u00e9 de tels dommages, qu\u2019ils r\u00e9sultent d\u2019une rupture de contrat, d\u2019une garantie, d\u2019un d\u00e9lit (y compris la n\u00e9gligence), d\u2019une responsabilit\u00e9 stricte ou de toute autre th\u00e9orie, y compris, sans s\u2019y limiter, les frais de main-d\u2019\u0153uvre, la perte de temps, de b\u00e9n\u00e9fices ou de revenus, le manque ou la perte de productivit\u00e9, les frais d\u2019int\u00e9r\u00eat ou le co\u00fbt du capital, le co\u00fbt des produits de substitution, les co\u00fbts d\u2019immobilisation, le temps d\u2019arr\u00eat, les dommages ou la perte d\u2019utilisation des
\nproduits ou de tout \u00e9quipement, syst\u00e8me ou installation connexe, ou de toute propri\u00e9t\u00e9 \u00e0 laquelle tout produit est fix\u00e9, ou tout inconv\u00e9nient.<\/span><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"